Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES
/
M A S de L U N E S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M A S de L U N E S
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES, société civile agricole

Numéro de dépôt :
95561356
Date de dépôt :
02/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2025

Présentation de la marque M A S de L U N E S

Déposée le 2 mars 1995 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M A S de L U N E S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES domicilié(e) MAS DE LUNES, AUMELAS, 34230 PAULHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 874 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque M A S de L U N E S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M A S de L U N E S arrivera à expiration en date du 2 mars 2025.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'ENCOSTE , BERGERIE DE LUNES , OR NOIR , BERGERIE D'ENCOSTE , L'ANTRE DES LOUPS , LES GORGES DU LUNÈS , Clos de Lunès , LES PLAISIRS DE LUNÈS , SERRE LONGUE , LES SECRETS DE LUNÈS


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES, société civile agricole - MAS DE LUNES, AUMELAS, 34230 PAULHAN - France - SIREN 305874497


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Inscription le 10 juin 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°202046 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 21 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°302496 - Publication au BOPI 2000-06-21

Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2281876 - Publication au BOPI 2005-02-11

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Renouvellement sans limitation le 17 février 2015 n°2579152 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-17

Vins d'appellation d'origine, vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux à l'exception des eaux-de-vie et liqueurs